Fondation Foch

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Présentation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le présent site www.fondation-foch.com est la propriété de la FONDATION MEDICALE FRANCO – AMERICAINE DU MONT-VALERIEN, immatriculé au  78545810000019, dont le siège social est situé Pavillon Balsan, 40 rue Worth 92150 Suresnes, Téléphone : 01.46.25.29.24
Le directeur de la publication est Laurent Cayssials, Directeur de la Fondation
L’hébergement est assuré par OVH

Graphisme et développement

Le site à été réalisé et développé par la société Activ Company, 77 Boulevard Exelmans, 75016 Paris, www.activcompany.com.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Fondation Foch est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur ce site Internet, ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droit ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photographiques : http://www.freepik.com/

Protection des données personnelles

La Fondation Foch, située 40 rue de Worth 92150 a recueilli vos données suite à votre retour concernant un appel aux dons. Elles sont utilisées à des fins d’envoi de votre reçu fiscal, d’informations sur la Fondation Foch et d’appel à votre générosité. Les données personnelles traitées sont votre nom, prénom et adresse postale.

Les destinataires de ces données sont uniquement les personnes habilitées de la Fondation Foch.
Elles seront conservées pour une durée de 2 ans et ce suite à une inactivité de votre part. Vos données personnelles ne seront pas transférées hors de l’Union européenne et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
La base juridique de ce traitement est votre consentement et vous pouvez le retirer à tout moment. Il vous est également possible d’accéder à vos données, de demander leur effacement, de les modifier ou encore d’en demander la portabilité.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter la Fondation Foch soit par mail à l’adresse suivant : contact@fondation-foch.org ou bien vous pouvez adresser un courrier postal à : Fondation Foch, 40 rue Worth 92150 Suresnes.

En outre, vous disposez d’un droit de réclamation en ligne à la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) à l’adresse suivante : www.cnil.fr